Mentions Légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : KYSI TECH LLC

Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) — droit américain

Pays d'enregistrement : États-Unis

Marque commerciale exploitée : NOXA Relais Courses Sanitaires

Site web : www.noxarcs.com

Email : support@noxarcs.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de KYSI TECH LLC.

Contact : support@noxarcs.com

3. Hébergement

Hébergeur : Base44 (infrastructure cloud)

Localisation des serveurs : Infrastructure cloud conforme aux standards de sécurité internationaux

Les données personnelles des utilisateurs européens sont traitées conformément au RGPD. KYSI TECH LLC applique les clauses contractuelles types (CCT) approuvées par la Commission Européenne pour tout transfert de données hors UE.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur la plateforme NOXA (textes, logos, images, logiciels, design) est la propriété exclusive de KYSI TECH LLC et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite et peut faire l'objet de poursuites judiciaires.

5. Protection des données (RGPD)

KYSI TECH LLC traite les données personnelles des utilisateurs en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679).

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la portabilité
• Droit d'opposition
• Droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits : support@noxarcs.com

Autorité de contrôle compétente : CNIL — www.cnil.fr

6. Responsabilité

NOXA est une plateforme d'intermédiation technique. KYSI TECH LLC ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la plateforme, des actes des utilisateurs entre eux, ou d'une indisponibilité temporaire des services.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu amiablement, les tribunaux français seront compétents pour les utilisateurs résidant en France ou dans l'Union Européenne.

8. Contact

Pour toute question légale ou réclamation :

Email : support@noxarcs.com

Site : www.noxarcs.com